Marque renouvelée - Marque en vigueur

FILT'RAY
AQUA-TOOLS, SAS

Numéro de dépôt :
3817126
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2031
FILT\'RAY de AQUA-TOOLS

Présentation de la marque FILT'RAY

Déposée le 23 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILT'RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUA-TOOLS domicilié(e) 26 Rue Charles Edouard Jeanneret, 78300 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 237 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque FILT'RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILT'RAY arrivera à expiration en date du 23 mars 2031.

AQUA-TOOLS a également déposé les autres marques suivantes : FILT-RAY , so'aqua , AQUA-TOOLS , FILTRAY


AQUA-TOOLS, SAS - 26 Rue Charles Edouard Jeanneret, 78300 POISSY - France - SIREN 514237759


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 15 juin 2020 - Changement d'adresse n°788659 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761337 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.